PROCES VERBALDE LA REUNION DUCONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2022



Le Conseil Municipal dûment convoqué le 15 septembre 2022 s’est réuni en session ordinaire vendredi 23 septembre 2022 à 18 heures, sous la présidence de Jérôme Peyrat, Maire.

Etaient présents : Michèle Courbant, Laëtitia Delbos, Nicolas Guillemet, Hervé Lacour, Nathalie Lavergne, Jean-Marc Monfefoul, Jérôme Peyrat, Sandra Roche, Jacques Tuneu


Étaient excusés : Régis Ongaro, Marie Salles


Procurations : Regis Ongaro donne pouvoir à Nathalie Lavergne

Marie Salles donne pouvoir à Michèle Courbrant


Secrétaire de séance : Sandra Roche


Monsieur Le Maire demande aux membres du conseil municipal de pouvoir ajouter un point à l’ordre du jour : « le point sur la finalisation du projet d’adressage ». A l’unanimité des membres présents il est accepté cet ajout.


I - Approbation du projet du procès-verbal du 25 juillet 2022

Après modification du point Brocante : « la brocante est prévue le 04 septembre 2022 »

Le procès-verbal du conseil municipal du 25 juillet 2022 est adopté à l’unanimité


II - Approbation du Rapport annuel sur le prix et la Qualité du Service Public d’assainissement Non Collectif (RPQS du SPANC)

M Le Maire présente le rapport annuel du RPQS du SPANC, ce dernier est approuvé à l’unanimité.

M Le Maire, précise que la CCSPN se saisira de la compétence eau et assainissement en 2026.


III - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en Eau potable du syndicat du Périgord Noir

Chaque membre du conseil ayant prit connaissance du RPQS du Syndicat de l’eau du Périgord Noir. Ce rapport est approuvé à l’unanimité.


IV - Décision modificative Budget annexe Irrigation

En raison d’un manque de crédit au compte 6061 du budget irrigation, il convient de faire une augmentation de crédit de la manière suivante.


Budget de la commune : budget irrigation :

+ 23 000 € au compte 657364 + 23 000 € au compte 6061

+ 23 000 € au compte 70321 + 23 000 € au compte 774


V - Adhésion au service des archives du Centre de Gestion de la Dordogne pour le traitement du fond communal -archives

La collectivité a l’obligation de conserver un certain nombre de documents sur des durées très longues voir indéfinies. En ce sens, un service public existe afin de procéder au classement des dossiers. Ce service prévoit la mise à disposition en mairie d’une personne sur un nombre d’heures requis pour effectuer ce travail.

Le conseil municipal se prononce favorablement pour l’inscription de la commune à ce service, le délai d’intervention est de 1 an (septembre 2023) et le coût de l’opération (11 880 €) sera facturé une fois la mission effectuée.


VI - Point de Collecte des Ordures ménagères dans le bourg

À la suite d’un épisode difficile de dépôt d’ordures ménagères « à la sauvage » en aout dernier, la municipalité décide pour la prochaine saison touristique d’organiser un service payant destiné principalement aux restaurateurs, pour la collecte de cartons et de cagettes.

La commune prévoit aussi l’installation de bornes de collecte jaune et noire sur l’aire de pique-nique.

L’installation d’un composteur collectif est également à l’étude, reste à définir le lieu.

M Le Maire, annonce qu’en tant que Président du SICTOM du Périgord Noir, il a demandé le report de la date de l’adoption de la redevance incitative.


VII - Point saison 2022 (résultats parking)

Au 22 septembre la recette parking s’élève à 436 102. 22€, ce qui justifie une hausse de 17.65% par rapport à 2021.

A ce résultat la commune estime environ 25% de charges.

Un bilan précis des recettes et des dépenses sera fait à l’issue de la saison.


VIII - Véhicules et Matériel technique

Des devis sont à l’étude pour le renouvellement de 2 véhicules (un camion et un véhicule utilitaire pouvant tracter). Se pose encore la question de l’achat neuf ou d’occasion et du mode de financement : crédit-bail dont les conditions doivent être bien définies.

Concernant le matériel technique, une proposition d’achat en commun et de mutualisation de l’utilisation du matériel a été faite par la commune de Vitrac. C’est une méthode, qui pour être efficace nécessite l’élaboration d’un planning calendaire précis en amont. Certains membres du conseil se montrent réticents par suite de tentatives infructueuses dans le passé.

Des devis et des modes de financement précis seront présentés au prochain conseil afin de prendre des décisions

IX - Point Manifestation « Croisades »

Samedi 22 octobre 2022

Dans le cadre de l’association des « Plus Beaux Villages de France », 4 villages du Périgord Noir (La Roque Gageac, Castelnaud, Beynac, Belvès) participent à l’organisation d’un trail par équipe de 4 (dont une fille minimum par équipe), cette course est faite sous forme de relais en 4 étapes.

La commune de La Roque Gageac présente à ce jour 2 équipes.

L’étape de La Roque est féminine et l’arrivée se situe entre 12h00 et 13h00, avec un challenge, un ravitaillement sera donc proposé aux accompagnateurs, par les associations de la commune (Restauration par l’Amicale Laïque et Boissons par le Comité des Fêtes).

Une partie des bénéfices sera redistribuée à Octobre Rose.


X - Point jardins

L’association des Jardins va connaitre en cette fin d’année des changements :

La présidente Jacqueline Magnanou ne souhaite plus être seule au poste, elle serait associée en Co présidence à Maïté Phelip.

La jardinière véronique Sanfourche, en charge de l’entretien des jardins et salariée de l’association prend sa retraite en fin d’année.

Il convient donc de la remplacer, 2 solutions peuvent être envisagées, l’association recrute une nouvelle personne et le fonctionnement reste identique, ou bien la mairie embauche un nouvel agent qui aurait principalement la charge de l’entretien des jardins.

Ce point reste à définir.


XI - Point Adressage

Le projet d’adressage de la commune arrive presque à son terme.

Le graphisme est proposé à l’ensemble des membres du conseil, il fait l’unanimité, nous y apportons simplement deux légères modifications.

Après validation définitive, nous passerons commande des plaques, des panneaux et des numéros.

Nous prévoyons la pose par notre service technique début 2023.

Le devis de matériel total s’élève à 12 428.45 €.


XII - Questions Diverses

· Un conseiller demande qu’une sensibilisation des parents soit faite au niveau de la sécurité des enfants à la descente du bus scolaire, ce point sera abordé dans le prochain La Roque Infos.

· Il soumet également de créer un passage le long de la rivière qui relierait la cale à l’escalier.



Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 20h00


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