PROCES VERBAL DE LA REUNIONDU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2022



Le Conseil Municipal dûment convoqué le 12 juillet 2022 s’est réuni en session ordinaire lundi 25 juillet 2022 à 19 heures, sous la présidence de Jérôme Peyrat, Maire.


Etaient présents : Michèle Courbant, Laëtitia Delbos, Nicolas Guillemet, Hervé Lacour, Nathalie Lavergne, Régis Ongaro, Jérôme Peyrat, Sandra Roche, Marie Salles, Jacques Tuneu

Était excusé : Jean-Marc Monfefoul,

Secrétaire de séance : Sandra Roche


I - Approbation du projet du procès-verbal du 18 Mai 2022

Le procès-verbal du conseil municipal du 18 mai 2022 est adopté à l’unanimité.


II - Brocante 2022

La brocante est prévue le dimanche 04 septembre 2022.

Le tarif de l’occupation du domaine public a été revu à la hausse : 1 300.00€ pour la journée.

Nous justifions cette augmentation par un besoin de personnel plus important pour la gestion de l’affluence sur les parkings.


III - Répartition de l’enveloppe subvention aux associations pour le « budget participatif »

Pour l’année 2021, ont été débloquées sur présentation de factures les subventions suivantes :

1 900 € au Quartier des Arts : Semaine d’animation autour de l’art en juin 2022

200 € à l’Amicale Laïque : Spectacle du conteur Daniel Chavaroche « Racontade »

1 900 € au Comité des Fêtes : Achat et installation d’un chalet près de la halle pour l’organisation des manifestations.


Pour l’année 2022, seront débloquées sur présentation de factures les subventions suivantes :

1 000 € Croisade en Périgord Noir : trail en équipe sur 4 des plus beaux villages de France en vallée Dordogne.

2 500 € Association des chasseurs : Electrification du refuge de chasse.


IV - Subvention « Croisade en Périgord » Les plus beaux villages de France

L’association des Plus Beaux Villages de France organise le samedi 22 octobre une course de type trail en relais de 4 coureurs. Le circuit partira de Domme pour rejoindre Belvès en passant par Castelnaud la Chapelle, La Roque Gageac et Beynac.

La participation de la commune pour l’organisation de cette manifestation sera de 1000.00€.


V - Droit de préemption urbain sur la parcelle AL40

Parcelle située au lieu-dit Gaillardou ayant une sortie dangereuse sur la Départementale 703.

A ce jour, le certificat d’urbanisme n’a pas été délivré .La commune n’exercera pas son droit de préemption sur cette parcelle.

VI - Parcelles Bien sans maître

La procédure de constatation d’une parcelle bien sans maitre s’appliquera sur la parcelle OA1723, située au lieu dit Les Bouygues.


VII - Approbation du rapport de la commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLECT)

Le conseil municipal adopte à l’unanimité le rapport du CLECT concernant la compétence Transport.


VIII - Point Parking

Le début de saison est assez satisfaisant en termes de recette parking. Un bilan complet sera fait en fin de saison

IX - Questions Diverses

Il y a toujours un problème d’arrosage au niveau des jardinières de la traversée du bourg.

L’éclairage du rocher fait défaut depuis plusieurs mois maintenant, ce problème doit être réglé avec le SDE.

Le chemin situé dans la plaine, passant à proximité des gites de P Alicot et de la maison de J Peyrat, dégage énormément de poussière au passage des véhicules en cette période ; des travaux de revêtements seront à l’étude.

Dans le bourg, un petit chemin étroit menant chez Mme Delbos est très souvent inondé lors de fortes pluies, il convient de le nettoyer.


Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20 heures 45.

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