PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DÉCEMBRE 2016.

Dernière mise à jour : 30 juil. 2020


Le Conseil Municipal dûment convoqué le 16 décembre 2016 en session ordinaire s’est réuni le jeudi 22 décembre 2016 à 18 heures 30, sous la présidence de Jérôme PEYRAT, Maire.

PRÉSENTS : Michèle COURBRANT, Marie-Line DENIS, Nicolas GUILLEMET, Hervé LACOUR, Mellys LINSDTRÖM, Roger MONDY, Jean-Marc MONFEFOUL, Régis ONGARO, Jérôme PEYRAT, Bernard PICHENOT.

ABSENT EXCUSE : Alexandre PEYRAT.

Bernard PICHENOT est désigné comme secrétaire de séance.

I – APPROBATION DU PROJET DU PROCÈS VERBAL DU 21 NOVEMBRE 2016.

Les membres du Conseil Municipal sont d’accord pour changer la tournure de phrase du point IX : Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que LACOUR Hervé est remplacé par Jérôme PEYRAT en tant que délégué à l’Aérodrome de Domme.

Le projet du procès verbal du 21 novembre 2016 est adopté à l’unanimité.

II – CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LES TRAVAUX EXTENSION DU CIMETIÈRE.

Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un appel d’offre à consultation des entreprises pour les travaux d’extension du cimetière avait été lancé le 3 novembre dernier.

Huit entreprises ont retiré le dossier.

Le 25 novembre, date de réception des plis, deux entreprises ont déposé un dossier :

  • L’entreprise FOUCOEUR, pour un montant de 132 800.03 € HT

  • L’entreprise ARMAGNAC, pour un montant de 150 325.45 € HT

La Commission d’Appel d’Offre s’est réunie le 1er décembre et après analyse des offres par le Maître d’œuvre, la CAO propose de retenir l’offre de l’entreprise FOUCOEUR.

Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de suivre l’avis de la Commission d’Appel d’Offre et de retenir l’offre de l’entreprise FOUCOEUR, pour un montant de 132 800.03 € HT.

III – CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LES TRAVAUX DE LA PLACE DU 8 MAI 1945.

Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un appel d’offre à consultation des entreprises pour les travaux d’aménagement de la Place du 8 Mai 1945 avait été lancé le 17 novembre dernier.

Vingt neuf dossiers ont été retirés sur la plateforme des marchés publics.

Le 8 décembre, date de réception des plis, cinq entreprises ont déposé un dossier :

  • SAS LAGARDE ET LARONZE, pour un montant de 479 873.50 € HT

  • ABTP BIARD, pour un montant de 508 621.58 € HT

  • SIORAT SAS, pour un montant de 447 701.00 € HT

  • SARL CHAUSSE, pour un montant de 515 451.63 € HT

  • SNC HERAUT – SNC PEIRERA et Fils, pour un montant de 439 906.17 € HT

La Commission d’Appel d’Offre s’est réunie le 12 décembre et après analyse des offres par le Maître d’œuvre, la CAO propose de retenir l’offre de l’entreprise SIORAT SAS.

Nicolas GUILLEMET sort de la salle, travaillant pour l’entreprise PEIRERA.

Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de suivre l’avis de la Commission d’Appel d’Offre et de retenir l’offre de l’entreprise SIORAT SAS.

IV – DELIBERATION SOLLICITANT LA SUBVENTION DOTATION EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) ET AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR LES TRAVAUX AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU 8 MAI 1945.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal le projet d’aménagement de la Place du 8 Mai 1945.

Il donne le plan de financement ci-dessous :

POSTES DE DEPENSES

MONTANT HT

Travaux préparatoires

50 279.00

Terrassement

20 562.10

Réseaux

13 425.00

Chaussée /revêtement

248 984.40