INFORMATIONS

28/10/2019

Le Conseil Municipal dûment convoqué le 6 août 2019 s’est réuni en session ordinaire le vendredi 23 août 2019 à 18h00, sous la présidence de Jérôme PEYRAT, Maire.

PRESENTS : Michèle COURBRANT, Marie-Line DENIS, Mellys LINDSTRÖM, Nicolas GUILLEMET, Roger MONDY, Jean-Marc...

01/04/2019

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 21 DECEMBRE 2018

Le Conseil Municipal dûment convoqué le 14 décembre 2018 en session ordinaire s’est réuni le vendredi 21 décembre 2018 à 18h00, sous la présidence de Jérôme PEYRAT, Maire.

PRESENTS : Michèle COU...

01/04/2019

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 11 OCTOBRE 2018

Le Conseil Municipal dûment convoqué le 4 octobre 2018 en session ordinaire s’est réuni le jeudi 11 octobre 2018 à 18h30, sous la présidence de Jérôme PEYRAT, Maire.

PRESENTS : Michèle COURBRANT, Ni...

01/04/2019

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 27 SEPTEMBRE 2018

Le Conseil Municipal dûment convoqué le 21 septembre 2018 en session ordinaire s’est réuni le jeudi 27 septembre 2018 à 18h00, sous la présidence de Jérôme PEYRAT, Maire.

PRESENTS : Michèle COURBR...

13/08/2018

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 28 JUIN 2018

I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 2 MARS 2018.

Le projet du procès verbal du 12 avril 2018 est adopté à l’unanimité.

II – DEBAT SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD).

Mon...

07/05/2018

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 AVRIL 2018

Le Conseil Municipal dûment convoqué le 5 avril 2018 en session ordinaire s’est réuni le jeudi 12 avril 2018 à 18 heures, sous la présidence de Jérôme PEYRAT, Maire.

I – APPROBATION DU PROJET DU PROCE...

19/03/2018

Le Maire demande l’autorisation aux membres du Conseil Municipal d’ajouter un point à l’ordre du jour qui accepte.

            « Mise en œuvre du forfait post-stationnement et tarification des parkings communaux »....

17/01/2018

I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 17 NOVEMBRE 2017.

Il est demandé de vérifier le terme « servitude de non indicantit » concernant le point III.

Le projet du procès verbal du 17 novembre 2017 est adopté à l’unanimité.

II – PRET A TAUX FIXE N°08743584 AVEC...

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