Le Conseil Municipal dûment convoqué le 6 août 2019 s’est réuni en session ordinaire le vendredi 23 août 2019 à 18h00, sous la présidence de Jérôme PEYRAT, Maire.

PRESENTS : Michèle COURBRANT, Marie-Line DENIS, Mellys LINDSTRÖM, Nicolas GUILLEMET, Roger MONDY, Jean-Marc MONFEFOUL, Jérôme PEYRAT, Bernard PICHENOT.

EXCUSES : Hervé LACOUR, Alexandre PEYRAT, Régis ONGARO.

Bernard PICHENOT est désigné comme secrétaire de séance.

I - APPROBATION DU PROJET DE PROCES VERBAL DU 25 MAI 2019.

Le projet du procès verbal de la réunion du 25 Mai 2019 est accepté à l'unanimité des présents.

II - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 ET DU RAPPORT D’ACTIVITES 2018 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SARLAT-PERIGORD NOIR.

Monsieur Le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le compte administratif 2018 et le rapport d’activités 2018 de la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir. Il rappelle que ceux-ci ont été adoptés respectivement par le Conseil communautaire le 15 avril 2019 et le 5 juillet 2019.

Le...

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 21 DECEMBRE 2018

Le Conseil Municipal dûment convoqué le 14 décembre 2018 en session ordinaire s’est réuni le vendredi 21 décembre 2018 à 18h00, sous la présidence de Jérôme PEYRAT, Maire.

PRESENTS : Michèle COURBRANT, Marie-Line DENIS, Nicolas GUILLEMET, Hervé LACOUR, Mellys LINDSTRÖM, Roger MONDY, Jean-Marc MONFEFOUL, Régis ONGARO, Jérôme PEYRAT, Bernard PICHENOT.

ABSENT EXCUSÉ : Alexandre PEYRAT.

Bernard PICHENOT est désignée comme secrétaire de séance.

Monsieur le Maire demande l’autorisation aux membres du Conseil Municipal d’ajouter quatre points à l’ordre du jour :

            Convention autorisation précaire d’amarrage à un quai

            Redevance occupation du domaine public canoës dordogne

            Convention d’autorisation du domaine public des terrasses

            Locat...

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 11 OCTOBRE 2018

Le Conseil Municipal dûment convoqué le 4 octobre 2018 en session ordinaire s’est réuni le jeudi 11 octobre 2018 à 18h30, sous la présidence de Jérôme PEYRAT, Maire.

PRESENTS : Michèle COURBRANT, Nicolas GUILLEMET, Mellys LINDSTRÖM, Roger MONDY, Jean-Marc MONFEFOUL, Alexandre PEYRAT Jérôme PEYRAT, Bernard PICHENOT.

ABSENTS EXCUSÉS : Marie-Line DENIS, Régis ONGARO, Hervé LACOUR (procuration à Roger MONDY).

Bernard PICHENOT est désignée comme secrétaire de séance.

I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 27 SEPTEMBRE 2018.

Le projet du procès verbal du 27 septembre 2018 est adopté à l’unanimité.

II – MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCSPN POUR LE TRANSFERT DES COMPETENCES PETITE ENFANCE - ENFANCE JEUNESSE A LA CCSPN

Le Maire rappelle aux membres du conseil municipal la réflexion engagée il y a plusieurs mois, et présentée à l’ensemble des communes notamment dans le cadre du schéma de mutualisation, sur le transfert à la...

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 27 SEPTEMBRE 2018

Le Conseil Municipal dûment convoqué le 21 septembre 2018 en session ordinaire s’est réuni le jeudi 27 septembre 2018 à 18h00, sous la présidence de Jérôme PEYRAT, Maire.

PRESENTS : Michèle COURBRANT, Nicolas GUILLEMET, Hervé LACOUR, Mellys LINDSTRÖM, Roger MONDY, Jean-Marc MONFEFOUL, Jérôme PEYRAT, Bernard PICHENOT.

ABSENTS EXCUSÉS : Marie-Line DENIS, Régis ONGARO, Alexandre PEYRAT.

Bernard PICHENOT est désignée comme secrétaire de séance.

Monsieur le Maire demande l’autorisation aux membres du Conseil Municipal d’ajouter deux points à l’ordre du jour :

            Réélection des représentants de la commune au SICTOM

            Réélection des représentants de la commune au SMETAP

Le Conseil accepte à l’unanimité.

I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 28 JUIN 2018.

Le projet du procès verbal du 28 juin 2018 est ado...

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 28 JUIN 2018

I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 2 MARS 2018.

Le projet du procès verbal du 12 avril 2018 est adopté à l’unanimité.

II – DEBAT SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD).

Monsieur Jean-Michel PERUSIN, invité par le Conseil Municipal présente le Projet d’Aménagement de Développement Durable et explique le travail à réaliser sur les zones U et les zones AU. Le Conseil Municipal s’associe à la démarche du PLUi.

III – CESSION GRACIEUSE D’UNE PARTIE DES TERRAINS CONSTITUANT LA FALAISE.

Le Conseil Municipal reporte ce point à l’ordre du jour du prochain conseil.

IV – LE REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP).

Il y a lieu d’appliquer le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel. Le nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) mis en place pour la Fonction Publ...

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 AVRIL 2018

Le Conseil Municipal dûment convoqué le 5 avril 2018 en session ordinaire s’est réuni le jeudi 12 avril 2018 à 18 heures, sous la présidence de Jérôme PEYRAT, Maire.

I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 2 MARS 2018.

Le Conseil Municipal accepte de reprendre la délibération concernant la tarification à 8 € la nuitée des camping-cars, qui n’est pas correcte et devait être fixée à 7 €.

Le projet du procès verbal du 2 mars 2018 est adopté à l’unanimité.

II – APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2017.

BUDGET DE LA COMMUNE :

Résultat de l’exercice :

Section de fonctionnement :         Dépenses :                 751 392,22 €

                                                                       Recettes :                   801 273,27 €...

Le Maire demande l’autorisation aux membres du Conseil Municipal d’ajouter un point à l’ordre du jour qui accepte.

            « Mise en œuvre du forfait post-stationnement et tarification des parkings communaux ». 

I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 14 DECEMBRE 2017.

Précision au point IV : Marie-Line DENIS et Mellys LINDSTRÖM informent le Conseil qu’elles voteront contre et Michèle COURBRANT s’abstiendra.

Il est demandé également d’intégrer dans les questions diverses le point sur la sécurité au quotidien :

« Définir les modalités d’une concertation locale en vue de la mise en œuvre de la police au quotidien :

Démarche initiée par le ministre de l’intérieur : être acteur de la sécurité civile.

5 axes :

1. Police sous ambition renouvelée : lutter en partie contre le terrorisme, déceler des informations

2. Police respectée (effectifs, casernes, parc automobile,…)

3. Police sur mesure : s’adapter au territoire

   ...

I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 17 NOVEMBRE 2017.

Il est demandé de vérifier le terme « servitude de non indicantit » concernant le point III.

Le projet du procès verbal du 17 novembre 2017 est adopté à l’unanimité.

II – PRET A TAUX FIXE N°08743584 AVEC LA BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE.

Face à l’incapacité de la commune de faire face à l’échéance du crédit relais de 600 000 euros souscrit auprès de la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique, le Conseil Municipal vote la réalisation à la Banque Populaire d'un emprunt d’un montant de 600 000 euros destiné à financer le réaménagement du crédit relais n°087408510 à la date du 08/12/2017.

Taux d’intérêt du prêt : taux fixe de 2,40 %

Durée de la phase d’amortissement : 7 ans

Frais de dossier : 1 % du montant de l’emprunt soit 6 000 €

Intérêts pour la période comprise entre le 08/10/17 et le 08/12/2017 : 1 798,06 €

III – TARIFICATION CIMETIERE.

Les concessions perpétuelles sont arrêtées et il est in...