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28 oct. 20196 MinCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AOUT 2019Le Conseil Municipal dûment convoqué le 6 août 2019 s’est réuni en session ordinaire le vendredi 23 août 2019 à 18h00, sous la présidence...
26 juil. 20191 MinProcès verbal de la réunion du conseil municipal du samedi 25 mai 2019#procèsverbal
10 mai 20191 MinPROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 22 MARS 2019#pv #procèsverbal #mars2019
1 avr. 20196 MinPROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 21 DECEMBRE 2018PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 21 DECEMBRE 2018 Le Conseil Municipal dûment convoqué le 14 décembre 2018 en...
1 avr. 20196 MinPROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 OCTOBRE 2018PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 OCTOBRE 2018 Le Conseil Municipal dûment convoqué le 4 octobre 2018 en sessi...
1 avr. 201911 MinPROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 SEPTEMBRE 2018PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 SEPTEMBRE 2018 Le Conseil Municipal dûment convoqué le 21 septembre 2018 en ...
13 août 20184 MinPROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2018COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 JUIN 2018 I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 2 MARS 2018. Le proje...
7 mai 20185 MinPROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2018COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 AVRIL 2018 Le Conseil Municipal dûment convoqué le 5 avril 2018 en session or...
19 mars 20185 MinPROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/03/18Le Maire demande l’autorisation aux membres du Conseil Municipal d’ajouter un point à l’ordre du jour qui accepte. « Mise en œuvre du for...
17 janv. 20183 MinPROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2017I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 17 NOVEMBRE 2017. Il est demandé de vérifier le terme « servitude de non indicantit » conce...
27 déc. 20173 MinPROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2017I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 4 SEPTEMBRE 2017. Le projet du procès verbal du 4 septembre 2017 est adopté à l’unanimité. ...
24 nov. 20173 MinPROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE 2017I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 3 JUILLET 2017. Le projet du procès verbal du 3 juillet 2017 est adopté à l’unanimité. II –...
15 sept. 20174 MinPROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2017Le Conseil Municipal dûment convoqué le 23 juin 2017 en session ordinaire s’est réuni le lundi 3 juillet 2017 à 20 heures 30, sous la pré...
26 juil. 20174 MinPROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2017.Le Conseil Municipal dûment convoqué le 22 mars 2017 en session ordinaire s’est réuni le jeudi 30 mars 2017 à 18 heures 30, sous la prési...
26 juil. 20175 MinPROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FÉVRIER 2017.Le Conseil Municipal dûment convoqué le 9 février 2017 en session ordinaire s’est réuni le jeudi 16 février 2017 à 20 heures 30, sous la ...
26 juil. 20174 MinPROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DÉCEMBRE 2016.Le Conseil Municipal dûment convoqué le 16 décembre 2016 en session ordinaire s’est réuni le jeudi 22 décembre 2016 à 18 heures 30, sous ...
