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10 mai 20191 MinPROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 22 MARS 2019#pv #procèsverbal #mars2019
1 avril 20196 MinPROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 21 DECEMBRE 2018PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 21 DECEMBRE 2018 Le Conseil Municipal dûment convoqué le 14 décembre 2018 en session ordinaire s...
1 avril 20196 MinPROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 OCTOBRE 2018PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 OCTOBRE 2018 Le Conseil Municipal dûment convoqué le 4 octobre 2018 en session ordinaire s’est r...
1 avril 201911 MinPROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 SEPTEMBRE 2018PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 SEPTEMBRE 2018 Le Conseil Municipal dûment convoqué le 21 septembre 2018 en session ordinaire s’...
13 août 20184 MinPROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2018COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 JUIN 2018 I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 2 MARS 2018. Le projet du procès verbal d...
7 mai 20185 MinPROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2018COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 AVRIL 2018 Le Conseil Municipal dûment convoqué le 5 avril 2018 en session ordinaire s’est réuni ...
19 mars 20185 MinPROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/03/18Le Maire demande l’autorisation aux membres du Conseil Municipal d’ajouter un point à l’ordre du jour qui accepte. « Mise en œuvre du forfait post-stationnem...
17 janv 20183 MinPROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2017I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 17 NOVEMBRE 2017. Il est demandé de vérifier le terme « servitude de non indicantit » concernant le point III. ...
27 déc 20173 MinPROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2017I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 4 SEPTEMBRE 2017. Le projet du procès verbal du 4 septembre 2017 est adopté à l’unanimité. II – PRET A TAUX FIX...
24 nov 20173 MinPROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE 2017I – APPROBATION DU PROJET DU PROCES VERBAL DU 3 JUILLET 2017. Le projet du procès verbal du 3 juillet 2017 est adopté à l’unanimité. II – EMPRUNT. Le Maire e...
15 sept 20174 MinPROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2017Le Conseil Municipal dûment convoqué le 23 juin 2017 en session ordinaire s’est réuni le lundi 3 juillet 2017 à 20 heures 30, sous la présidence de Jérôme PE...
26 juil 20174 MinPROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2017.Le Conseil Municipal dûment convoqué le 22 mars 2017 en session ordinaire s’est réuni le jeudi 30 mars 2017 à 18 heures 30, sous la présidence de Jérôme PEYR...
26 juil 20175 MinPROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FÉVRIER 2017.Le Conseil Municipal dûment convoqué le 9 février 2017 en session ordinaire s’est réuni le jeudi 16 février 2017 à 20 heures 30, sous la présidence de Jérôme...
26 juil 20174 MinPROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DÉCEMBRE 2016.Le Conseil Municipal dûment convoqué le 16 décembre 2016 en session ordinaire s’est réuni le jeudi 22 décembre 2016 à 18 heures 30, sous la présidence de Jér...
2 déc 20165 MinPROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 19 SEPTEMBRE 2016Le Conseil Municipal dûment convoqué le 13 septembre 2016 en session ordinaire s’est réuni le lundi 19 septembre 2016 à 20 heures 30, sous la présidence de J...
